La qualification d’organisme sans but lucratif (OSBL) s’applique à diverses structures :
Par ailleurs, la « non lucrativité » renvoie à d’autres notions qui lui sont connexes :
La qualification d’organisme sans but lucratif (OSBL) s’applique à diverses structures :
Par ailleurs, la « non lucrativité » renvoie à d’autres notions qui lui sont connexes :